Conditions générales de vente

Préambule Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet Zenskins, accessible à l'adresse [Insère l'URL de ton site, ex: www.zenskins.com]. Le site est édité par [Nom de ton entreprise ou ton Prénom/Nom si tu es en micro-entreprise], situé au [Ton adresse postale professionnelle].

Article 1 : Objet Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par le Vendeur (Zenskins) à l'Acheteur. Toute commande passée sur le site suppose l'acceptation préalable, expresse et sans réserve des présentes CGV.

Article 2 : Prix Les prix de nos produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors participation aux frais de traitement et d'expédition. Zenskins se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 3 : Commandes L'Acheteur passe sa commande en ligne, à partir du catalogue en ligne et au moyen du formulaire qui y figure. Pour que la commande soit validée, l'Acheteur devra accepter, en cliquant à l'endroit indiqué, les présentes conditions générales. Il devra aussi choisir l'adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement.

Article 4 : Paiement Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express) ou via PayPal. Le débit de la carte est effectué au moment de la validation de la commande. Le Vendeur garantit que le paiement est sécurisé par un cryptage S.S.L. (Secure Socket Layer) de manière à protéger toutes les données liées aux moyens de paiement.

Article 5 : Livraison Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Les délais de livraison (généralement de 8 à 12 jours ouvrables) ne sont donnés qu'à titre indicatif. En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.

Article 6 : Droit de rétractation (Retours) Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Les frais de retour sont à la charge de l'Acheteur.

Article 7 : Garanties Légales Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par le Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par e-mail à l'adresse : [Ton adresse email de contact] dans un délai de 30 jours après livraison.

 

Article 8 : Propriété intellectuelle Tous les éléments du site Zenskins sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

 

Article 9 : Litiges et Droit applicable La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.